Conseil municipal

Le conseil municipal du jeudi 4 juillet 2024 aura lieu à 20h30 en salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour :

Dossiers pour délibération :

1 – Création de deux postes contractuels d’ATSEM principal de 2^ème classe à TNC

2 – Création de trois postes contractuels d’adjoint d’animation à TNC

3 – Création de deux postes contractuels d’agents d’entretien à TNC

4 – Recrutement de deux vacataires

5 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

6 – Tarifs des repas du restaurant scolaire au 1^er septembre 2024

7 – Tarifs du Service Territorial du Sport – STS – au 1^er septembre 2024

8 – Participation financière 2023/2024 aux frais de fonctionnement pour les élèves scolarisés en classes ULIS

9 – Convention Projet Educatif De Territoire – PEDT et Plan Mercredi

10 – Règlement intérieur de la Maison de l’enfance

11 – Convention de gestion de mise en fourrière des animaux

Dossiers pour information :

1. – Information des décisions du Maire
2. – Questions diverses :
3. Rapport d’activités 2023 du Multi-Accueil
4. Rapport d’activités du service d’assainissement collectif 2023

Localisation :
Mairie, Rue de la Chaussée, Legé, France