Conseil Municipal du 6 juillet 2023

Les points suivants ont été abordés :

A – Dossiers pour délibération

1 – Création d’un poste de directeur(rice) du pôle enfance jeunesse éducation, chargé(e) de la Convention Territoriale Globale (CTG), à temps complet

2 – Reprise en gestion interne du service de restauration scolaire au 1er septembre 2023 – Situation des salariés

3 – Création d’un poste d’agent de restauration contractuel à 24,5/35ème pour accroissement temporaire d’activité

4 – Création d’un poste adjoint technique contractuel à 9,50/35ème pour accroissement temporaire d’activité

5 – Création d’un poste adjoint technique contractuel à 21,50/35ème pour accroissement temporaire d’activité

6 – Création d’un poste d’ATSEM Principal 2ème classe contractuel à 31,50/35ème pour accroissement temporaire d’activité

7 – Création d’un poste d’adjoint d’animation contractuel à temps complet pour accroissement temporaire d’activité

8 – Création d’un poste d’adjoint administratif contractuel, à temps complet pour accroissement temporaire d’activité

9 – Recrutement d’un vacataire à la Maison de l’Enfance du 7 juillet au 31 août 2023

10 – Recrutement de deux vacataires entretien bâtiments et ATSEM, du 21 août au 30 septembre 2023

11 – Tarifs du restaurant scolaire pour le personnel au 1er septembre 2023

12 – Reversement de la subvention Cirque à l’école élémentaire (Abrogation de la délibération n°2022-064 du 16 juin 2022)

13 – Tarifs de la sortie pédagogique de la Maison des Jeunes et de la Passerelle « O’Gliss Park » du 27 juillet 2023

14 – Fixation des tarifs jaune et bleu pour les spectacles municipaux

15 – Convention de mise à disposition de service TE44 – Conseil en Energie Partagée

16 – Convention de mise à disposition des services TE44 – Audits énergétiques

17 – Tarifs des terrains du lotissement AS NEVES

18 – Acquisition d’un terrain pour la Maison des Jeunes

19 – Dénomination de rues et numérotation de lots – lotissement Le Mottais (abrogation Délibération DCM 2022-123)

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