Les points suivants ont été abordés :
Dossiers pour délibération :
1 – Création de deux postes contractuels d’ATSEM principal de 2ème classe à TNC
2 – Création de trois postes contractuels d’adjoint d’animation à TNC
3 – Création de deux postes contractuels d’agents d’entretien à TNC
4 – Recrutement de deux vacataires
5 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
6 – Tarifs des repas du restaurant scolaire au 1er septembre 2024
7 – Tarifs du Service Territorial du Sport – STS – au 1er septembre 2024
8 – Participation financière 2023/2024 aux frais de fonctionnement pour les élèves scolarisés en classes ULIS
9 – Convention Projet Educatif De Territoire – PEDT et Plan Mercredi
10 – Règlement intérieur de la Maison de l’enfance
11 – Convention de gestion de mise en fourrière des animaux
Dossiers pour information :
- – Information des décisions du Maire
- – Questions diverses :
- Rapport d’activités 2023 du Multi-Accueil
- Rapport d’activités du service d’assainissement collectif 2023