Conseil municipal du 4 juillet 2024

Les points suivants ont été abordés :

Dossiers pour délibération :

1 – Création de deux postes contractuels d’ATSEM principal de 2ème classe à TNC

2 – Création de trois postes contractuels d’adjoint d’animation à TNC

3 – Création de deux postes contractuels d’agents d’entretien à TNC

4 – Recrutement de deux vacataires

5 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

6 – Tarifs des repas du restaurant scolaire au 1er septembre 2024

7 – Tarifs du Service Territorial du Sport – STS – au 1er septembre 2024

8 – Participation financière 2023/2024 aux frais de fonctionnement pour les élèves scolarisés en classes ULIS

9 – Convention Projet Educatif De Territoire – PEDT et Plan Mercredi

10 – Règlement intérieur de la Maison de l’enfance

11 – Convention de gestion de mise en fourrière des animaux

Dossiers pour information :

  1. – Information des décisions du Maire
  2. – Questions diverses :
  3. Rapport d’activités 2023 du Multi-Accueil
  4. Rapport d’activités du service d’assainissement collectif 2023

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×