Les points suivants ont été abordés :
A – Dossiers pour délibération
- Création d’un poste d’ATSEM contractuel à 24,5/35ème pour accroissement temporaire d’activité
- Création d’un poste d’adjoint d’animation contractuel à 32,50/35ème pour accroissement temporaire d’activité
- Recrutement de trois postes de vacataires
- Tarifs de la Maison des Jeunes
- Tarifs séjour ski de la Maison des Jeunes
- Tarifs du restaurant scolaire – Ajout des tarifs PAI (Projet d’Accueil Individualisé)
- Tarifs Assainissement 2024
- Budget ZA Colonne 2023 – Décision modificative N°2
- Avenant à la convention de partenariat pour la gestion du Relais Petite Enfance
(2023– 2027) - Lancement du marché de travaux – Espace Jules Ferry
- Lancement de l’appel d’offre pour le marché des assurances
- Lancement du marché de prestations intellectuelles pour le futur contournement Est
- Échange sans soulte de terrain – Cession de délaissé communal – La Jaubretière (Abrogation de la délibération DCM 2022-122 du 27 octobre 2022)
- Engagement de la procédure de déclassement de terrain communal (abrogation de la délibération DCM 2022-058 du 16 juin 2022)