Les points suivants ont été abordés :
A – Dossiers pour délibération
1 – Création d’un poste d’ATSEM contractuel à 24,5/35ème pour accroissement temporaire d’activité
2 – Création d’un poste d’adjoint d’animation contractuel à 32,50/35ème pour accroissement temporaire d’activité
3 – Recrutement de trois postes de vacataires
4 – Tarifs de la Maison des Jeunes
5 – Tarifs séjour ski de la Maison des Jeunes
6 – Tarifs du restaurant scolaire – Ajout des tarifs PAI (Projet d’Accueil Individualisé)
7 – Tarifs Assainissement 2024
8 – Budget ZA Colonne 2023 – Décision modificative N°2
9 – Avenant à la convention de partenariat pour la gestion du Relais Petite Enfance
(2023– 2027)
10 – Lancement du marché de travaux – Espace Jules Ferry
11 – Lancement de l’appel d’offre pour le marché des assurances
12 – Lancement du marché de prestations intellectuelles pour le futur contournement Est
13 – Échange sans soulte de terrain – Cession de délaissé communal – La Jaubretière (Abrogation de la délibération DCM 2022-122 du 27 octobre 2022)
14 – Engagement de la procédure de déclassement de terrain communal (abrogation de la délibération DCM 2022-058 du 16 juin 2022)