Conseil Municipal du 28 septembre 2023

Les points suivants ont été abordés :

A – Dossiers pour délibération

1 – Création d’un poste d’ATSEM contractuel à 24,5/35ème pour accroissement temporaire d’activité

2 – Création d’un poste d’adjoint d’animation contractuel à 32,50/35ème pour accroissement temporaire d’activité

3 – Recrutement de trois postes de vacataires

4 – Tarifs de la Maison des Jeunes

5 – Tarifs séjour ski de la Maison des Jeunes

6 – Tarifs du restaurant scolaire – Ajout des tarifs PAI (Projet d’Accueil Individualisé)

7 – Tarifs Assainissement 2024

8 – Budget ZA Colonne 2023 – Décision modificative N°2

9 – Avenant à la convention de partenariat pour la gestion du Relais Petite Enfance
(2023– 2027)

10 – Lancement du marché de travaux – Espace Jules Ferry

11 – Lancement de l’appel d’offre pour le marché des assurances

12 – Lancement du marché de prestations intellectuelles pour le futur contournement Est

13 – Échange sans soulte de terrain – Cession de délaissé communal – La Jaubretière (Abrogation de la délibération DCM 2022-122 du 27 octobre 2022)

14 – Engagement de la procédure de déclassement de terrain communal (abrogation de la délibération DCM 2022-058 du 16 juin 2022)

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