Les points suivants ont été abordés :
Ordre du jour :
Dossiers pour délibération :
- Recours au contrat d’apprentissage et création d’un emploi d’apprenti au multi-accueil
- Recensement de la population 2027 : Désignation coordonnateur communal et création
- des emplois d’agents recenseurs
- Recensement de la population 2027 – Fixation de la rémunération des agents recenseurs
- Mandat spécial Maire et 1er adjoint – Congrès des Maires
- Instauration de la Taxe sur la vacance des logements d’habitation TVLH
- Tarifs assainissement 2027
- Fixation du loyer du logement communal T4 au-dessus de la poste
- Convention avec le département de Loire-Atlantique pour les activités sportives
- Convention avec le département de Loire-Atlantique pour le multisport adapté
- Convention mise à disposition éducateur sportif auprès des associations
- Rapport 2025 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif
Questions diverses :
- Information relative à l’installation radioélectrique pour le site : Antenne « Le Fief Malade »
- Avis de consultation du public – GAEC du PRE GAY
- Modifications du PLUI Communauté de Communes Canton Rocheservière CCCR
- Rapport annuel 2025 du délégataire assainissement – VEOLIA
- Rapport d’activité 2025 du département de Loire-Atlantique