Conseil municipal du 23 octobre 2025

Les points suivants ont été abordés :

Dossiers pour délibération :

  1. Création d’un poste contractuel d’adjoint d’animation à temps non complet pour accroissement temporaire d’activité
  2. Modification de temps de travail d’une ATSEM affectée au RPE
  3. Recrutement de quatre vacataires
  4. Mandat au Centre de Gestion de Loire-Atlantique
  5. Tarifs Multi-Accueil : révision du barème national des participations familiales
  6. Convention de subvention avec TE44 pour l’étude de faisabilité sur le mode de chauffage au Centre Culturel
  7. Approbation de la solution technique pour le futur mode de chauffage du Centre Culturel
  8. Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage TE44 – Chauffage Centre Culturel
  9. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif – Données SISPEA

DOSSIERS POUR INFORMATION :

Rapport d’activités du service d’assainissement collectif VEOLIA

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