Les points suivants ont été abordés :
Dossiers pour délibération
- Création d’un poste contractuel d’adjoint d’animation à TNC 30/35ème pour accroissement temporaire d’activité
- Recrutement d’agents contractuels pour faire face à des besoins liés aux accroissements saisonniers d’activité
- Recrutement d’un poste de vacataire à la Maison de l’Enfance
- Approbation des Comptes Financiers Uniques 2023
- Affectation des résultats 2023
- Budget primitif 2024 – Principal
- Budget primitif 2024 – ZAC Basse Parnière – Colonne Commerces
- Budget primitif 2024 – Lotissement As Neves
- Budget primitif 2024 – Assainissement
- Autorisation de programme et crédits de paiements 2024 (AP/CP)
- Fiscalité directe – Vote des taux 2024
- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2024
- Participation municipale au restaurant scolaire de l’école Notre Dame 2024
- Participations scolaires 2024
- Subvention au Centre Communal d’Action Sociale 2024
- Détermination du coût de l’élève pour l’année 2022-2023
- Contrat d’association école Notre-Dame – Fixation de la participation 2024
- Participations 2024 aux organismes extérieurs
- Demande de subvention pour la création d’une liaison douce « Le Pas Châtaigner »
- Demande de subvention pour la création d’un plateau sécurisé « Rue JC Grassineau »
- Demande de subvention pour la vidéoprotection auprès du FIPD 2024
- Reprise de l’actif du restaurant scolaire et fin de la convention d’objectifs et de moyens
- Convention relative à l’établissement du Territoire Educatif Rural du sud de la Loire-Atlantique Corcoué-sur-Logne – Legé – Touvois
Dossiers pour information
- Décisions du Maire prises dans le cadre des délégations du Conseil Municipal
- Questions diverses :
- Planning des élections