Les points suivants ont été abordés :
Ordre du jour :
Dossiers pour délibération :
- Création d’un poste permanent d’adjoint d’animation à TNC 32/35ème
- Création d’un poste contractuel d’adjoint d’animation à TC
- Création d’un poste d’agent saisonnier à TNC 23/35ème
- Recrutement de quatre vacataires
- Modification du protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail – Abrogation de la délibération n°2023-038 du 27 avril 2023
- Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial
- Correction sur exercice antérieur – Rattrapage des subventions amortissables
- Maison de l’Enfance – Tarifs du mini-camp été 2026
- Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec LAD pour le projet du Presbytère
- Attribution du marché de travaux d’installation de la géothermie au Centre Culturel
- Demande de subvention Fonds de concours pour la géothermie auprès de la SRAC
- Mise à disposition d’un logement communal temporaire au CCAS au profit des autres communes et CCAS du territoire de Sud Retz Atlantique
- Convention de refacturation des prestations liées au système d’information géographique SIG et aux plans locaux d’urbanisme PLU avec la SRAC
- Adhésion à la convention de groupement de commande pour la passation d’un marché d’étude sur l’élaboration d’un Plan Intercommunal de Sauvegarde avec la CCSRA
- Désignation des représentants auprès de la Commission Communale des Impôts Directs – CCID
- Délaissé communal – Cession d’un chemin rural – parcelle n°C 1314 – Le Cormier
- Délaissé communal parcelle n°YQ 190- La Crochetière
- – Information des décisions du Maire
- – Questions diverses :
- Délégations intercommunales
- Tirage des Jurés d’assises
- Création d’un 4ème bureau de vote
- SAS La Belle Henriette – Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur
- Changement des horaires de la Poste pour la période estivale