Conseil municipal du 3 juillet 2025

Les points suivants ont été abordés :

Dossiers pour délibération :

1. Création de deux postes contractuels d’ATSEM principal de 2^ème classe à TNC
2. Création de trois postes contractuels d’adjoint d’animation à TNC
3. Création de deux postes contractuels d’agents d’entretien à TNC
4. Recrutement de deux vacataires
5. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
6. Tarifs des repas du restaurant scolaire au 1^er septembre 2024
7. Tarifs du Service Territorial du Sport – STS – au 1^er septembre 2024
8. Participation financière 2023/2024 aux frais de fonctionnement pour les élèves scolarisés en classes ULIS
9. Convention Projet Educatif De Territoire – PEDT et Plan Mercredi
10. Règlement intérieur de la Maison de l’enfance
11. Convention de gestion de mise en fourrière des animaux

Dossiers pour information :

• Rapport d’activités 2023 du Multi-Accueil
• Rapport d’activités du service d’assainissement collectif 2023