Conseil Municipal

Le conseil municipal du jeudi 24 septembre 2026 aura lieu à 20h en salle du Conseil Municipal, à la Mairie de Legé.

Ordre du jour à venir :

1. Recours au contrat d’apprentissage et création d’un emploi d’apprenti au multi-accueil
2. Recensement de la population 2027 : Désignation coordonnateur communal et création
3. des emplois d’agents recenseurs
4. Recensement de la population 2027 – Fixation de la rémunération des agents recenseurs
5. Mandat spécial Maire et 1^er adjoint – Congrès des Maires
6. Instauration de la Taxe sur la vacance des logements d’habitation TVLH
7. Tarifs assainissement 2027
8. Fixation du loyer du logement communal T4 au-dessus de la poste
9. Convention avec le département de Loire-Atlantique pour les activités sportives
10. Convention avec le département de Loire-Atlantique pour le multisport adapté
11. Convention mise à disposition éducateur sportif auprès des associations
12. Rapport 2025 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif

Questions diverses

• Information relative à l’installation radioélectrique pour le site : Antenne « Le Fief Malade »
• Avis de consultation du public – GAEC du PRE GAY
• Modifications du PLUI Communauté de Communes Canton Rocheservière CCCR
• Rapport annuel 2025 du délégataire assainissement – VEOLIA
• Rapport d’activité 2025 du département de Loire-Atlantique

Localisation :
Mairie, Rue de la Chaussée, Legé, France