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Réunion du Conseil municipal
Jeudi 27 Septembre 2018, 20:30
Mairie

ORDRE DU JOUR :

Informations sur l’actualité communautaire
Présentation du PCT – Projet culturel de territoire (par M. Thierry Grassineau, vice-président à Sud Retz Atlantique et la conseillère communautaire, Mme Marie-Paule Grias, assistés de Mme Cécile Aupinais, chargée de mission PCT)

Projet de délibérations
Protection sociale complémentaire – adhésion au risque prévoyance
Décision modificative n°1 budget principal
Décision modificative n°1 budget annexe Zac Basse Panière
Admission en non valeur                   
Tarifs de l’assainissement collectif au 1er janvier 2019
Exploitation SPAC -marché Veolia – changement indice électricité
Répertoire électoral unique – commission de contrôle – désignation d’un conseiller municipal
Bibliothèque –actualisation du tarif d’abonnement annuel
Convention d’accueil en refuge des animaux errants –« Des Animaux et des Hommes » -   Bouguenais
Convention d’exploitation de mobilier urbain – société ABRI Services Nantes
Sydela – convention de mise à disposition des ICE (Infrastructures de communications électroniques)
Zac de la Basse Parnière – prix « primo-accédants » - lot n°4
Rapport annuel du « concessionnaire » 2017 – Sydela
Rapport annuel du « concessionnaire » 2017 – Atlantic’Eau
Maison des jeunes – tarifs du séjour de ski hiver 2019
Antenne relais téléphonique Orange –convention provisoire

Décisions du maire article L 2122-22 du CGCT
Marché entretien ménager école élémentaire Chambord –LMC Services-Le Poiré/vie
Marché restauration Accueil de loisirs – société ANSAMBLE-St-Herblain
Marché aménagement d’un parking rue de l’Atlantique – société ATDV-legé
Marché de Moe « maison des services » - avenant avec Cabinet architecture FARDIN
Relais téléphonique Orange- convention provisoire

DIA –Déclaration d’intention d’aliéner (du 15/12/2017 au 29/06/2017)

Informations diverses
Maison des services –information sur relogement des permanences
Zac de la Basse Parnière – opération Harmonie Habitat-prise en charge de l’éclairage public
Zac de la Basse Parnière-logements locatifs sociaux Harmonie Habitat
Actualité de la rentrée scolaire (effectifs, pédibus, action prévention collège…)
Commémoration du centenaire de l’armistice 14-18.

Lieu Mairie de LEGÉ
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